MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD.), (Société de droit Japonais)
Numéro de dépôt :
1659729
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 1991 par MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD.), (Société de droit Japonais), domicilié(e) Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku, Osaka JAPAN (dossier no 2189300) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189300) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659729.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOLTA KABUSHIKI KAISHA (MINOLTA CO., LTD.), (Société de droit Japonais) - Osaka Kokusai Building, 3-13, 2-chome, Azuchi-machi, Chuo-ku, Osaka JAPAN (dossier no 2189300) - Japon
NOVAMARK - (dossier no 2189300) - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189300 - Publication au BOPI 2001-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 12 août 1996 - Changement de dénomination n°204813 - Publication au BOPI 1996-08-12
Révélateurs et matériaux sensibles à la lumière pour machines et appareils de reproduction, pellicules photographiques (impressionnable) papier et plaques photographiques, autres produits chimiques destinés à la photographie, l'industrie et la science.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs.machines et appareils de reproduction électrostatiques;photographiques, termiques, diazotypiques;de bleus et autres machines et appareils de reproduction, compris dans cette classe, lectrices imprimantes de microfilms, planétariums, appareils de facsimilés et appareils d'impression compris dans cette classe, leurs parties et accessoires compris dans cette classe;coffres, étuis, fourreaux, bourses et sacs pour appareils et instruments photographiques;cinématographiques et optiques compris dans cette classe, verre d'optique, lentilles prismes et fibres optiques compris dans cette classe.Appareils et instruments chirurgicaux;médicaux;dentaires et vétérinaires, leurs parties et accessoires dans cette classe.Papier et articles en papier (y compris papier de copie pour machines et appareils de reproduction).Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Machines et appareils de duplication pour le bureau, machines et appareils de reproduction (mécaniques et chimiques mais pas photographiques) compris dans cette classe, leurs parties et accessoires compris dans cette classe, encres pour machines et appareils de duplication, machines et appareils de reproduction et pour autres utilisations de bureau, compris dans cette classe
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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